Bernard Bonnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bonnet (Bernard)
international travel security manager, Airbus sas
Objet:
auditeurs de la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000038671300(source JORF)
admission
23 Juin 201923/06/2019
De: Bonnet (Bernard, Michel)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2018-08-01"
JORFTEXT000037270642(source JORF)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Bonnet (Bernard)
international travel security manager, Airbus sas
Objet:
à suivre la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000037257353(source JORF)
admission
28 Juillet 201828/07/2018
De: Bonnet (Bernard, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2018-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037051357(source JORF)
promotion
13 Juin 201813/06/2018
De: Bonnet (Bernard)
à Bouzon-Gellenave (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968617(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: BONNET (Bernard)
Objet:
(e)s membres du conseil départemental de l'Ariège auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
Sur désignation de FO
conseiller suppléant
Remplace:M. ROUSSET (Bernard)
Groupe:
Conseil départemental de l'Ariège auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Midi-Pyrénées
suppleant
conseil_administration
AFSS1530654A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: BONNET Bernard
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1518701A(source BOMI)
attribution
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bonnet (Bernard, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant des écoles militaires de Bourges
maintenu
commandant l'école du train
Groupe:
Bourges
date_debut="2015-08-01"
ecole="École du train"
JORFTEXT000030747399(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Bonnet (Bernard, Michel)
général de brigade. Officier du 2 juin 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-06-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Bonnet (Bernard, Michel)
Général de brigade
Objet:
commandant de l'école du train
Groupe:
École du train
date_debut="2014-08-01"
ecole="École du train"
JORFTEXT000029045513(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Bonnet Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308839S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bonnet Bernard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223809S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Bonnet (Bernard, Michel)
Colonel du train
nommé sous-chef d'état-major « ressources » de l'état-major du 1er corps germano-néerlandais de Münster
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026040664(source JORF)
promotion
20 Juin 201220/06/2012
De: Bonnet (Bernard)
à Bouzon-Gellenave (Gers)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Toulouse-Pyrénées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372646(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Bonnet (Bernard, Michel)
colonel, train. Chevalier du 4 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-04"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
promotion
06 Juillet 201006/07/2010
De: Bonnet (Bernard, André, Jules)
président du conseil d'administration d'une société artisanale ; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Bonnet (Bernard, Michel)
colonel, train. Chevalier du 25 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-25"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000272263(source JORF)
promotion
05 Mai 200605/05/2006
De: Bonnet (Bernard)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
JORFTEXT000000809385(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Bernard Bonnet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2004-10-04"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000802538(source JORF)
admission
12 Octobre 200412/10/2004
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Bonnet (Bernard, Edouard, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000247684(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Bonnet (Bernard, Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Bonnet (Bernard, Michel)
train
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bonnet (Bernard, Lucien)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bonnet (Bernard, Edouard, Maurice)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Bonnet (Bernard, Xavier, Meinrad)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bonnet (Bernard, Baptiste, Marius)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Bonnet, Gérard Bouat et Bruno Chabrolles, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000202342(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 200020/01/2000
De: Bonnet (Bernard, Robert)
inspecteur des impôts à Bastia ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Bonnet (Bernard, Michel)
lieutenant-colonel, train ; 19 ans de services et 7 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="7"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bernard Bonnet
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000394785(source JORF)
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bonnet (Bernard, Yves, Albert)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Bonnet (Bernard)
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Objet:
La commission mixte
prévue à l'article 63 de la loi no 91-428 du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse
mentionnée à l'article 63 modifié de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse
pour les représentants de l'Etat, des membres suivants
Groupe:
Commission mixte
JORFTEXT000000393241(source JORF)
composition
03 Avril 199903/04/1999
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
(à titre exceptionnel)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Bernard Bonnet
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Groupe:
Préfecture de Corse-du-Sud
conseil_des_ministres
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
JORFTEXT000000373539(source JORF)
nomination
13 Février 199813/02/1998
De: Bernard Bonnet
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000752819(source JORF)
nomination
25 Janvier 199825/01/1998
De: Bonnet (Bernard, Edouard, Maurice)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bonnet (Bernard, Michel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000738247(source JORF)
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Bonnet (Bernard, Henri)
lieutenant ; 20 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 5 juin 1997
Objet:
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
4 juillet 1997
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000385270(source JORF)
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Bonnet (Bernard, Michel)
train
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bonnet (Bernard, Jean, Robert)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000380466(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Bonnet (Bernard, Michel)
chef d'escadron, train ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bonnet (Bernard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
(Ces officiers seront reclassés ultérieurement sur les listes d'ancienneté
conformément aux dispositions de l'article 9 du décret no 75-1209 du
22 décembre 1975
modifié.) Gaume (Jean-François, Maurice, Marcel)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Bonnet (Bernard, Marie, Emile)
major, artillerie; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
27 ans de services
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Bonnet (Bernard)
Liste indépendante des étudiants nonsyndiqués
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à l'article 13 de la loi no 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
Conseil national du sport universitaire
duree="trois ans"
JORFTEXT000000714922(source JORF)
nomination
30 Décembre 199430/12/1994
De: Bernard Bonnet
préfet hors cadre, directeur central de la police territoriale
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000728110(source JORF)
nomination
13 Juillet 199313/07/1993
De: Bonnet (Bernard, H.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sousofficiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1993 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000345570(source JORF)
admissibilite
14 Mai 199314/05/1993
De: Bonnet (Bernard, Aimé)
directeur central de la police territoriale au ministère ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000726872(source JORF)
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bernard Bonnet
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre, directeur central de la police territoriale
Groupe:
Prefecture hors cadre, directeur central de la police territoriale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542351(source JORF)
nomination
03 Novembre 199203/11/1992
De: Bernard Bonnet
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
Groupe:
Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542351(source JORF)
détachement
03 Novembre 199203/11/1992
De: Bernard Bonnet
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1992-01-16"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000161673(source JORF)
titularisation
25 Février 199225/02/1992
De: Bernard Bonnet
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161673(source JORF)
radiation
25 Février 199225/02/1992
De: Bernard Bonnet
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet, adjoint pour la sécurité auprès des préfets de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000170783(source JORF)
nomination
05 Janvier 199105/01/1991
De: Bonnet (Bernard)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1986-02-07"
JORFTEXT000000708389(source JORF)
détachement
06 Novembre 199006/11/1990
De: Bonnet (Bernard)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
JORFTEXT000000167784(source JORF)
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Bonnet (Bernard)
Génie
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
JORFTEXT000000350546(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Bonnet (Bernard, Edouard, Maurice)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Bernard Bonnet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000531192(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199015/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.